Préparation AG ASCE

 
 
 

Le planning (avant et après l’AGO)

publié le 23 avril 2019

A l’aide de ce planning (format pdf - 207.4 ko - 23/04/2019) indicatif, vous avez une assistance à la préparation amont de l’assemblée générale ordinaire de votre ASCE, ainsi que les rappels de base après réalisation de votre assemblée générale.


 
 

Le compte-rendu du vérificateur aux comptes

publié le 23 avril 2019 (modifié le 9 mars 2020)

Vous trouverez dans ce modèle de compte-rendu de vérification des comptes (format odt - 128.8 ko - 23/04/2019) , un fichier de base vous rappelant de manière relativement exhaustive le contenu d’un rapport de vérification des comptes pour une ASCE. Comme tous les documents de cette rubrique, il vous est proposé à titre d’assistance et ne revêt aucun caractère obligatoire.


 
 

Le compte-rendu "simplifié" d’assemblée générale

publié le 23 avril 2019 (modifié le 12 octobre 2023)

-  Fiche n°05 – Les obligations des ASCE (format pdf - 101.6 ko - 23/04/2019)
Les obligations annuelles et autres obligations des ASCE

Vous trouverez dans ce modèle de compte-rendu (format odt - 134.8 ko - 12/10/2023) - mise à jour 2023 - un fichier de base vous rappelant le déroulement d’une assemblée générale et pouvant être adapté pour répondre aux besoins d’une ASCE dans le cadre de l’établissement de son compte-rendu d’assemblée générale. Ce document est une assistance et non un fichier "obligatoire".