Préparation AG ASCE
Le planning (avant et après l’AGO)
A l’aide de ce planning (format pdf - 207.4 ko - 23/04/2019) indicatif, vous avez une assistance à la préparation amont de l’assemblée générale ordinaire de votre ASCE, ainsi que les rappels de base après réalisation de votre assemblée générale.
Le compte-rendu du vérificateur aux comptes
Vous trouverez dans ce modèle de compte-rendu de vérification des comptes (format odt - 128.8 ko - 23/04/2019) , un fichier de base vous rappelant de manière relativement exhaustive le contenu d’un rapport de vérification des comptes pour une ASCE. Comme tous les documents de cette rubrique, il vous est proposé à titre d’assistance et ne revêt aucun caractère obligatoire.
Le budget exécuté
Vous trouverez dans ce modèle de budget exécuté (format ods - 40.9 ko - 10/06/2024) , un fichier de base vous rappelant de manière relativement exhaustive le suivi à présenter lors d’une assemblée générale d’ASCE. Comme tous les documents de cette rubrique, il vous est proposé à titre d’assistance et ne revêt aucun caractère obligatoire.
Le compte-rendu "simplifié" d’assemblée générale
Fiche n°05 – Les obligations des ASCE (format pdf - 101.6 ko - 23/04/2019)
Les obligations annuelles et autres obligations des ASCE
Vous trouverez dans ce modèle de compte-rendu (format odt - 52.9 ko - 01/02/2024) - mise à jour 2024 - un fichier de base vous rappelant le déroulement d’une assemblée générale et pouvant être adapté pour répondre aux besoins d’une ASCE dans le cadre de l’établissement de son compte-rendu d’assemblée générale. Ce document est une assistance et non un fichier "obligatoire".