Assurance et arbre de Noël

Nombre d’ASCE organisent les arbres de Noël pour le compte des CLAS, par délégation de maîtrise
d’œuvre.
Vous voudrez bien trouver ci-dessous une note explicative relative à l’assurance fédérale et son application pour cet arbre de Noël :

assurance arbre noel (format pdf - 79.4 kio - 10/09/2025)