Réunion régionale du 27 septembre 2010 - Dijon


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Convocation pdf - 94.1 kio

Documents de travail (source Région Rhônes-Alpes) :

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Projet de statuts URASCE pdf - 44.3 kio


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Projet de règlement intérieur URASCE pdf - 24.2 kio

Pour mémoire :

statuts du COGER BFC pdf - 1.1 Mio

approuvés le 16 septembre 2004. Ils fixent les modalités de dissolution du COGER et notamment de la liquidation des actifs.

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