Avertissement :

• Les documents dans cette rubrique sont disponibles sous open office pour faciliter leur insertion dans les dossiers d’inscription. Cependant, excepté les endroits à compléter, les articles ne doivent en aucun cas être modifiés.
• lorsque le dossier d’inscription est mis en ligne, c’est le règlement figurant sur le site internet de la FNASCE qui à valeur et non les documents papier ou les règlements disponibles sur les sites des ASCE

Ce document concerne les dispositions générales communes à toutes les disciplines. Cela concerne les articles précisant les obligations des participants et des organisateurs. Ces dispositions générales doivent figurer dans le dossier d’inscription avant le règlement particulier de la discipline.

Il devra être repris dans le règlement sans y apporter aucune modification excepté les parties figurant en rouge qui sont à compléter.
Dispositions générales (format opendocument text - 32.8 ko)